Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BIOTANE
Numéro de dépôt :
14452
Date de dépôt :
31/03/1980
Lieu de dépôt :
PAU
Présentation de la marque BIOTANE
Déposée le 31 mars 1980 par monsieur Claude Marcel QUITTELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « BIOTANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BIOTANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 14452.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque BIOTANE est expirée depuis le 31 mars 1990.
Claude Marcel QUITTELIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-50